Licences et attributions
FloodVerity repose sur des données gouvernementales ouvertes et des logiciels libres. Cette page présente les attributions exigées par ces licences, ainsi qu'un résumé des avis relatifs aux logiciels tiers.
Sources de données
Les résultats de modélisation, les cartes et les pages par ville s'appuient sur les sources suivantes. Chacune est libre d'utilisation commerciale selon sa licence et fait l'objet de l'attribution requise.
| Source | Licence | Attribution requise |
|---|---|---|
| Élévation HRDEM / MRDEM, Réseau hydrospatial canadien et Réseau hydrographique national, Réseau routier national, Couverture terrestre du Canada, Inventaire des cultures d'AAC, bathymétrie NONNA du SHC (Ressources naturelles Canada / partenaires) | Licence du gouvernement ouvert – Canada | Contient des renseignements visés par la Licence du gouvernement ouvert – Canada. © Ressources naturelles Canada. |
| Données hydrométriques d'Environnement et Changement climatique Canada (HYDAT et stations en temps réel) | Licence d'utilisation finale d'ECCC (alignée sur la LGO) | Contient des renseignements visés par la Licence d'utilisation finale des serveurs de données d'Environnement et Changement climatique Canada. © Environnement et Changement climatique Canada. |
| Données sur l'intensité, la durée et la fréquence (IDF) des chutes de pluie de courte durée d'Environnement et Changement climatique Canada | Licence d'utilisation finale d'ECCC (alignée sur la LGO) | Source des données : Environnement et Changement climatique Canada, données sur l'intensité, la durée et la fréquence des chutes de pluie de courte durée, utilisées en vertu de la Licence d'utilisation finale des serveurs de données d'ECCC. |
| Puisards d'égouts de la Ville de Montréal | CC BY 4.0 | Contient des informations rendues disponibles par la Ville de Montréal, sous licence CC BY 4.0. |
| Statistique Canada, Fichier des limites cartographiques des subdivisions de recensement, Recensement de 2021 | Licence ouverte de Statistique Canada | Adapté de Statistique Canada, Fichier des limites cartographiques des subdivisions de recensement, Recensement de 2021. Cela ne constitue pas une approbation de ce produit par Statistique Canada. Sert uniquement à délimiter les territoires décrits dans les pages par ville. |
| Statistique Canada, Fichiers numériques des limites des provinces et territoires et des subdivisions de recensement, Recensement de 2021 | Licence ouverte de Statistique Canada | Adapté de Statistique Canada, Fichier numérique des limites des provinces et territoires et Fichier numérique des limites des subdivisions de recensement, Recensement de 2021. Cela ne constitue pas une approbation de ce produit par Statistique Canada. Sert uniquement à délimiter la zone où la vérification est vendue : le Québec et la ville d'Ottawa. |
| Ville de Montréal, limites administratives de l'agglomération de Montréal | CC BY 4.0 | Contient des informations rendues disponibles par la Ville de Montréal, sous licence CC BY 4.0. Sert uniquement à délimiter les territoires décrits dans les pages par ville. |
| Empreintes de bâtiments et ouvrages hydrauliques d'OpenStreetMap | ODbL 1.0 | © les contributeurs d'OpenStreetMap, sous licence Open Database Licence (ODbL). |
| Base de données des barrages et réservoirs Global Dam Watch | CC BY 4.0 | Base de données Global Dam Watch v1.0 (Lehner et coll. 2024), sous licence CC BY 4.0. |
| Ouvrages hydrauliques CanVec (Ressources naturelles Canada) | Licence du gouvernement ouvert – Canada | Contient des renseignements visés par la Licence du gouvernement ouvert – Canada. © Ressources naturelles Canada. |
| Structures sous la responsabilité du MTMD (ponts et ponceaux) | CC BY 4.0 | Contient des informations du ministère des Transports et de la Mobilité durable du Québec, sous licence CC BY 4.0. |
| Ville d'Ottawa, infrastructures d'eaux usées – conduites d'égout pluvial (segments à fonction de ponceau) | Licence du gouvernement ouvert – Ville d'Ottawa | Contient des informations visées par la Licence du gouvernement ouvert – Ville d'Ottawa. |
Fonds de carte et imagerie
Lorsqu'un fond de carte ou une couche satellitaire est affiché, son attribution apparaît sur la carte et est reproduite ici.
| Source | Licence | Attribution requise |
|---|---|---|
| Carte de base du Canada – Transport (CBCT) | Licence du gouvernement ouvert – Canada | Contient des renseignements visés par la Licence du gouvernement ouvert – Canada. © Ressources naturelles Canada. |
| Esri World Imagery (fond satellite proposé dans la visionneuse) | Conditions des services Web Esri | Imagerie © Esri, Maxar, Earthstar Geographics et la communauté des utilisateurs SIG · Powered by Esri. |
Logiciels tiers
FloodVerity distribue des composants logiciels libres sous des licences permissives et, pour un petit nombre de bibliothèques, sous licences à réciprocité (copyleft).
Les fichiers ci-dessous présentent les avis de droits d'auteur et d'autorisation, les textes des licences et les références aux sources correspondantes des bibliothèques.
Les licences utilisées comprennent les licences permissives MIT, BSD-3-Clause, ISC, PostgreSQL et Apache-2.0 (certaines avec l'exception LLVM).
Les bibliothèques sous licence LGPL comprennent psycopg sous LGPL-3.0, GEOS intégrée à Shapely sous LGPL-2.1 et libvips fournie avec sharp sous LGPL-3.0 ou version ultérieure. Le texte de leurs licences et les références aux sources amont correspondantes figurent dans le fichier d'avis.
Dernière mise à jour : 18 octobre 2026 (ajout des structures de la Ville d'Ottawa et du MTMD, retrait d'un modèle de terrain québécois non utilisé).