Licences et attributions

FloodVerity repose sur des données gouvernementales ouvertes et des logiciels libres. Cette page présente les attributions exigées par ces licences, ainsi qu'un résumé des avis relatifs aux logiciels tiers.

Sources de données

Les résultats de modélisation et les cartes sont dérivés des sources suivantes. Chacune est libre d'utilisation commerciale selon sa licence et fait l'objet de l'attribution requise.

SourceLicenceAttribution requise
Élévation HRDEM / MRDEM, Réseau hydrospatial canadien et Réseau hydrographique national, Réseau routier national, Couverture terrestre du Canada, Inventaire des cultures d'AAC, bathymétrie NONNA du SHC (Ressources naturelles Canada / partenaires)Licence du gouvernement ouvert – CanadaContient des renseignements visés par la Licence du gouvernement ouvert – Canada. © Ressources naturelles Canada.
Données hydrométriques d'Environnement et Changement climatique Canada (HYDAT et stations en temps réel)Licence d'utilisation finale d'ECCC (alignée sur la LGO)Contient des renseignements visés par la Licence d'utilisation finale des serveurs de données d'Environnement et Changement climatique Canada. © Environnement et Changement climatique Canada.
Données sur l'intensité, la durée et la fréquence (IDF) des chutes de pluie de courte durée d'Environnement et Changement climatique CanadaLicence d'utilisation finale d'ECCC (alignée sur la LGO)Source des données : Environnement et Changement climatique Canada, données sur l'intensité, la durée et la fréquence des chutes de pluie de courte durée, utilisées en vertu de la Licence d'utilisation finale des serveurs de données d'ECCC.
Puisards d'égouts de la Ville de MontréalCC BY 4.0Contient des informations rendues disponibles par la Ville de Montréal, sous licence CC BY 4.0.
Modèle numérique de terrain LiDAR du Québec (MNT)CC BY 4.0Contient des renseignements du Gouvernement du Québec, sous licence CC BY 4.0.
Empreintes de bâtiments et ouvrages hydrauliques d'OpenStreetMapODbL 1.0© les contributeurs d'OpenStreetMap, sous licence Open Database Licence (ODbL).
Base de données des barrages et réservoirs Global Dam WatchCC BY 4.0Base de données Global Dam Watch v1.0 (Lehner et coll. 2024), sous licence CC BY 4.0.
Ouvrages hydrauliques CanVec (Ressources naturelles Canada)Licence du gouvernement ouvert – CanadaContient des renseignements visés par la Licence du gouvernement ouvert – Canada. © Ressources naturelles Canada.

Fonds de carte et imagerie

Lorsqu'un fond de carte ou une couche satellitaire est affiché, son attribution apparaît sur la carte et est reproduite ici.

SourceLicenceAttribution requise
Carte de base du Canada – Transport (CBCT)Licence du gouvernement ouvert – CanadaContient des renseignements visés par la Licence du gouvernement ouvert – Canada. © Ressources naturelles Canada.
Esri World Imagery (satellite, si activé)Conditions des services Web EsriImagerie © Esri, Maxar, Earthstar Geographics et la communauté des utilisateurs SIG.

Logiciels tiers

FloodVerity distribue des composants logiciels libres sous des licences permissives et, pour un petit nombre de bibliothèques, sous licences à réciprocité (copyleft).

Les avis complets de droits d'auteur et d'autorisation sont reproduits dans le fichier THIRD-PARTY-NOTICES.md qui accompagne la distribution du produit.

Les licences utilisées comprennent les licences permissives MIT, BSD-3-Clause, ISC et Apache-2.0 (certaines avec l'exception LLVM).

Deux bibliothèques sont utilisées sans modification sous licence GNU LGPL (psycopg sous LGPL-3.0 et GEOS, intégrée à Shapely, sous LGPL-2.1). Le texte de leur licence et une offre du code source correspondant figurent dans le fichier d'avis.

Les exigences d'attribution sont consignées dans docs/LICENSING.md.